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Marques déposées par monsieur DAUT Rémy
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CHATEAU JACQUES NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU JACQUES NOIR
Monsieur DAUT Rémy

Numéro de dépôt :
1536304
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/04/1999

Présentation de la marque CHATEAU JACQUES NOIR

Déposée le 17 avril 1989 par monsieur DAUT Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU JACQUES NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAUT Rémy domicilié(e) 33350 ST MAGNE DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU JACQUES NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JACQUES NOIR est expirée depuis le 17 avril 1999.

DAUT Rémy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES DEMOISELLES, Appellation Bordeaux Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU DE RHODE , CHATEAU DES RIVAUX , CHATEAU GRELOTTE , CHATEAU PYLBOIS , CHATEAU CAPET-GRELOTTE


Monsieur DAUT Rémy - 33350 ST MAGNE DE CASTILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vin dáppellation dórigine provenant de léxploitation exactement dénommée: CHATEAU JACQUES NOIR